Scota Syndicat mixte réunissant les intercommunalités de l’Arrageois. Accompagne les élus dans l’élaboration et l’application du SCoT, une fois approuvé.

[Comité syndical du 11 février 2026]Ce 12 février s’est déroulé notre dernier comité syndical du mandat, à Ecurie.Une mo...
16/02/2026

[Comité syndical du 11 février 2026]

Ce 12 février s’est déroulé notre dernier comité syndical du mandat, à Ecurie.

Une motion présentée par notre Présidente Françoise ROSSIGNOL, a été adoptée à l’unanimité, fixant la répartition foncière entre EPCI pour la révision de notre SCoT.

Ensuite, après un mot d’accueil de Charline Caillierez, maire de la commune et Vice-présidente mobilité du Scota, les différentes délibérations à l’ordre du jour ont été adoptées à l’unanimité.

Michel Mathissart, premier Vice-président, du syndicat mixte Scota a présenté les délibérations financières et adoption de notre budget primitif 2026, ainsi que celles relatives au conventionnement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
« E-Administration » et adhésion à la centrale d’achat de Syndicat mixte Nord Pas de Calais Numérique.

Françoise Rossignol a présenté la délibération sollicitant le Conseil Régional Région Hauts-de-France pour la prise en compte en projet d’envergure régionale de la zone d’activité d’Aubigny en Artois, à Bapaume de la ZA faubourg d’Arras , du parking poids lourds et du poste source d’Haplincourt.

Enfin a été mis à l’honneur Ernest Auchart qui a assisté à tous nos comités syndicaux de ce mandat !

[Comité syndical du 27-01-2026]Ce 27 janvier, à l’invitation de notre Présidente, Françoise Rossignol, Maire de la commu...
02/02/2026

[Comité syndical du 27-01-2026]
Ce 27 janvier, à l’invitation de notre Présidente, Françoise Rossignol, Maire de la commune, notre comité syndical s’est déroulé à Dainville.
Michel Mathissart, Premier Vice-président du Scota a pu présenter notre rapport d’orientation budgétaire.

[Vœux 2026]Françoise ROSSIGNOL, l'ensemble des élus et les collaborateurs du SCoT de l'Arrageois ( ) vous souhaitent une...
12/01/2026

[Vœux 2026]
Françoise ROSSIGNOL, l'ensemble des élus et les collaborateurs du SCoT de l'Arrageois ( ) vous souhaitent une excellente année 2026.

[Comité syndical du 03-12-2025]Ce 3 décembre, le Comité Syndical du Scota s’est réuni à Haute AvesnesAprès une présentat...
09/12/2025

[Comité syndical du 03-12-2025]
Ce 3 décembre, le Comité Syndical du Scota s’est réuni à Haute Avesnes

Après une présentation de la commune par son maire Monsieur Michel Seroux, ont été adoptées à l’unanimité suite à présentation par Monsieur Michel Mathissart, 1er Vice-Président du les délibérations relatives :
- À la Décision Modificative pour amortissement de subvention obtenue
- À la revalorisation de la participation employeur à la protection santé et prévoyance et aux titres restaurant des agents
- À l’adhésion du Scota auprès du Centre de Gestion du Pas de Calais aux dispositifs de santé et de prévoyance complémentaires.

Dans un second temps, le Scota a présenté l’évolution démographique de notre territoire ainsi que le nombre de naissances par commune de 2008 à 2023.
Enfin, Françoise Rossignol Présidente du Scota a animé les échanges sur les évolutions des effectifs scolarisés en Hauts de France depuis 2013 et leurs anticipations par bassin d’éducation à échéance de 2029.

[Bureau & Comité syndicaux du 28 novembre 2025]Ce 28 novembre,  , Présidente du  , a convié les élus du Scota à deux rep...
02/12/2025

[Bureau & Comité syndicaux du 28 novembre 2025]
Ce 28 novembre, , Présidente du , a convié les élus du Scota à deux reprises.
Tout d’abord, en matinée, le Bureau Syndical a examiné les projets de délibérations présentés par notre premier Vice-Président Michel Mathissart, celles-ci seront délibérées lors de notre prochain Comité Syndical du 3 décembre. Le second point à l’ordre du jour concernait la démographie et l’évolution des naissances au sein de notre territoire.
Le Comité Syndical s’est ensuite réuni en fin d’après-midi dans la salle du Conseil Communautaire de la C.U.A. en vue d’une présentation de notre futur D.A.A.C.L par Monsieur Delzor du cabinet E.A.U, l’occasion pour chacun d’échanger sur la thématique du commerce.
Le projet de premier chapitre du Document d’Orientation et d’Objectifs consiste à dynamiser en priorité le commerce de centre-ville, et à privilégier la mobilisation et l’amélioration des espaces commerciaux existant en périphérie, en maitrisant leur évolution en cohérence avec la Loi Climat. Le second chapitre correspond au Document d’Aménagement Artisanal Commercial et logistique (D.A.A.C.L.) et son atlas cartographique définissant les localisations des centralités et des secteurs d’implantation périphérique.
Le Comité Syndical a pu prendre acte de la présentation des travaux du D.A.A.C.L par le bureau d’étude E.A.U et discuter des lignes de ce document qui seront affinées et reprises à terme dans le P.A.S. et le D.O.O.

[Rencontre Régionale des SCoT des Hauts-de-France du 14-11-2025]La rencontre régionale des SCoT des Hauts de France s’es...
18/11/2025

[Rencontre Régionale des SCoT des Hauts-de-France du 14-11-2025]

La rencontre régionale des SCoT des Hauts de France s’est déroulée ce 14 novembre à , organisée par le et la Fédération Nationale des SCoT

Après une introduction de la journée par Françoise ROSSIGNOL, Première Vice-Présidente de la Fédération des SCoT, Présidente du SCoT de l’Arrageois, la parole a été donnée à M. Matthieu SPITZ, chargé de mission de la Fédération, qui a présenté les actualités juridiques en matière d’urbanisme ainsi que les résultats de l’étude « La renaturation au cœur des stratégies d’aménagement » produite par la Fédération Nationale des SCoT.

Ce moment, auquel ont participé près de 100 personnes du monde des SCoT et de leurs partenaires, a été marqué par la signature d’une convention régionale avec la Fédération Française du Bâtiment Hauts-de-France et Pôle Habitat Hauts-de-France représenté par son Président M. Antoine VANDROMME.

L’offre de formation et les collaborations avec le ont fait l’objet d’une présentation par Mme Delphine ADELIS-COPIN, Conseillère Formation, Service Développement des Territoires et Ingénierie, Délégation CNFPT Hauts-de-France.

Mesdames Hélène FOUCHER et Anne PONS inspectrices générales de l’Inspection Générale de l’Environnement et du Développement Durable ont pu échanger avec les participants au travers d’un temps intitulé « Les attentes de la face aux révisions de SCoT : quels points de vigilance ? ».

Enfin M. Baptiste PREVOST, directeur adjoint de la France et Mme Charlotte DUSZYNSKI, superviseuse projet en charge des questions d’urbanisme, sont intervenus sur la thématique « Paysages et mémoire : le patrimoine des cimetières britanniques en Hauts-de-France et son intégration dans les documents d’urbanisme ».

Cette journée a permis d’échanger sur les préoccupations des SCoT et de leurs partenaires et de donner des perspectives de travail en commun pour les SCoT des Hauts de France.

[Rencontre du 17 octobre avec le CESER]Le   Hauts-de-France a organisé une rencontre « Habiter les Hauts-de France en 20...
20/10/2025

[Rencontre du 17 octobre avec le CESER]
Le Hauts-de-France a organisé une rencontre « Habiter les Hauts-de France en 2050 » au sein du Louvre Lens ce 17 octobre afin d’imaginer collectivement l’avenir de notre région, avec la volonté de croiser les regards des citoyens, experts et acteurs du territoire. Il s’agissait de s’interroger sur notre manière d’habiter demain, de recueillir les attentes, en vue de la construction d’une vision commune à horizon 2050.
Après quelques mots d’accueil d’Anabelle Ténéze, Directrice du Louvre Lens, Laurent Degroote Président du CESER Hauts de France, et de Philippe Lamblin, Président de la section prospective du CESER Hauts de France, le syndicat mixte a pu participer à la rencontre de la Prospective Habiter les Hauts-de-France en 2050.
Pierre Giorgini, prospectiviste, a d’abord rappelé que la prévision est difficile mais qu’il existe des tendances lourdes, il faut aller au-devant des signaux faibles et des récits du futur ; habiter, c’est créer un lien entre tous les lieux.
Laurence Morice directrice du CAUE du Pas-de-Calais pose la question de ce que sera l’habitat de demain sachant que 80% de la ville de demain existe déjà !
Les débats ont porté sur le comment faire la société ensemble, le souhaitable pour notre territoire en 2050, les changements actuels de notre territoire, et le début de la bifurcation dans une époque actuelle de sursaut, l’habiter et le travailler…

Le World Forum, organisé par le réseau Alliances, a également été l’occasion pour les étudiants du Master 1 DTAE de l’Un...
16/10/2025

Le World Forum, organisé par le réseau Alliances, a également été l’occasion pour les étudiants du Master 1 DTAE de l’Université d’Artois de présenter les conclusions de leurs travaux sur la mobilité.
Ces travaux, menés sur l’année universitaire 2024-2025 , ont été initiés par une commande du Scota. Trois groupes d’étudiants ont travaillé sur les sujets de mobilités des salariés, de mobilité des personnes vulnérables et sur le concept des villes et villages apaisés.
Les étudiants, accompagnés de leur professeur M. Bernard Reitel, ont brillamment relevé le défi de cette prise de parole devant un public de professionnels.

Merci à eux d’avoir présenté ce travail sur la mobilité à l’échelle de notre SCoT !

[Assemblée Générale de la Fédération Nationale des SCoT]Ce 14 octobre,   Présidente du   et Première Vice-Présidente de ...
16/10/2025

[Assemblée Générale de la Fédération Nationale des SCoT]
Ce 14 octobre, Présidente du et Première Vice-Présidente de la Fédération Nationale des SCoT participait à l’Assemblée Générale de notre Fédération.

Tout d’abord Monsieur Michel HEINRICH, Président de la Fédération nationale des SCoT, a présenté les volets administratifs relatifs au bilan d'activités 2024/2025 ; ensuite Patrick PESQUET notre trésorier a effectué un point financier et a présenté au vote le budget 2026 ; ont été abordés les informations relatives aux élections 2026 du Conseil d'Administration et du Club technique.

Ce moment important pour notre fédération a aussi permis à chacun à participer à des échanges et débats sur les thématiques suivantes :
- Préparer la décision à l'échelle territoriale : organisation et rôle des élus, par David Le Bras, délégué général de l'Association des Directeurs Généraux des Communautés de France (ADGCF)
- Élargir l'écosystème d'acteurs autour des collectivités pour revisiter les modèles d'aménagement par Céline Acharian, Directrice générale de La Fabrique de la Cité qui nous accueillait dans ses locaux
- Stella Gass Directrice de la Fédération a présenté les évolutions législatives et mesures fiscales législatives de la proposition de loi pour réussir la transition foncière déposée par Madame Sandrine Le Feur
- Éric Tripodi, directeur général du Groupe Ecofinance a présenté la problématique : fiscalité locale, levier de sobriété foncière ? Evolutions

[Comité syndical du 24 septembre 2025]Ce 24 septembre, la séance du Comité Syndical du   s’est déroulée en mairie de Bea...
26/09/2025

[Comité syndical du 24 septembre 2025]
Ce 24 septembre, la séance du Comité Syndical du s’est déroulée en mairie de Beaurains.
Après quelques mots d’accueil de Dupont, Maire, ont été abordés les points suivants :
Rossignol, Présidente a exposé aux membres l’avis du Scota portant sur la Consultation du Scota en qualité de PPA sur la modification du SRADDET.
Michel Mathissart, Premier Vice Président a exposé les délibérations à caractère administratif :
- Evolution du tableau des effectifs
- Convention informatique Scota avec la CUA
Ensuite, Françoise Rossignol et l’équipe technique du Scota ont présenté Le Canal Seine Nord Europe et sa Directive Régionale d’Aménagement
- Présentation du CSNE, son état d’avancement, ses enjeux, son calendrier

[Commission mobilité de la C.C.S.A.]Ce 16 septembre, à l’invitation de -Jacques COTTEL, Président de la Communauté de Co...
18/09/2025

[Commission mobilité de la C.C.S.A.]

Ce 16 septembre, à l’invitation de -Jacques COTTEL, Président de la Communauté de Communes du Sud-Artois, et de Thiebaut Vice-Présidente de la C.C.S.A. en charge de la Transition Écologique du Territoire, notre Présidente ROSSIGNOL accompagnée de Charline CAILLIEREZ Vice-Présidente en charge des mobilités ont participé à la Commission Mobilités de la Communauté de Communes du Sud-Artois en mairie de Biefvillers les Bapaume.

Ont été abordés les différentes politiques mobilités développées sur la C.C.S.A. :

- l’aide à l’acquisition des vélos et VAE,

- la déclinaison du schéma directeur cyclable,

- le réseau des points nœud du Conseil Départemental,

- un point d’étape sur le transport à la demande,

- la programmation du futur pole multimodal de la gare d’Achiet-le-Grand L’association ADAV (Association Droit au Vélo) a présenté son fonctionnement ; un projet de convention est à l’étude avec l’intercommunalité.

Une politique globale de mobilité.

Adresse

La Citadelle, Quartier Des 3 Parallèles, 335 Allée Du Général Girard
Arras
62000

Téléphone

0321210190

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