Cabinet Maitre SMOUH

02/03/2025

L’économie sociale et solidaire au Maroc après l’annonce par les Nations Unies de l’année 2025 comme Année internationale des coopératives, officialisée par la résolution A/RES/78/175 adoptée en novembre 2023: Cadre juridique, objectifs , finalités, perspectives et défis.

L’économie sociale et solidaire (ESS) a suscité un intérêt croissant à l’échelle mondiale, notamment après la crise économique de 2008, qui a accentué la pauvreté et aggravé les problèmes socio-économiques, tout en favorisant l’expansion du secteur informel. Face à la nécessité d’assurer l’équité et la justice sociale, tout en conciliant la dynamique économique et les principes humanitaires du développement, l’ESS s’est imposée comme un troisième pilier aux côtés du secteur public et du secteur privé, contribuant à un modèle économique plus équilibré et inclusif.

Grâce à son rôle clé dans la création d’emplois, la promotion du développement économique, la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale, ainsi que la répartition équitable des richesses, il est essentiel d’examiner ce secteur en abordant : sa définition (I), son cadre juridique et institutionnel (II), les acteurs qui y interviennent (III), ses objectifs et finalités (IV), ainsi que les défis auxquels il est confronté (V).

I. Définition de l’économie sociale et solidaire:

Les définitions de l’ESS varient selon les approches et les spécialistes, mais elles convergent autour d’un même principe : l’ESS regroupe des activités économiques et sociales qui reposent sur la coopération, la solidarité, la mutualisation des ressources, l’éducation, l’insertion sociale et la production de biens et services à forte valeur humaine et sociétale.

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) du Maroc définit l’ESS comme un ensemble d’activités économiques et sociales organisées sous forme de structures formelles ou de regroupements de personnes physiques ou morales, ayant pour but l’intérêt collectif et sociétal. Ces activités sont indépendantes, gérées de manière démocratique et participative, et ouvertes à une adhésion libre.

L’ESS englobe toutes les institutions qui poursuivent des objectifs sociaux avant tout, en proposant des modèles durables et inclusifs, contribuant au développement durable et à la lutte contre le secteur informel.

II. Cadre juridique et institutionnel de l’ESS au Maroc:

Le cadre juridique de l’ESS au Maroc repose sur plusieurs référentiels et textes législatifs, bien qu’il ne bénéficie pas encore d’une loi-cadre spécifique, contrairement à d’autres pays comme la France, l’Espagne, la Tunisie ou le Québec.

L’ESS a été renforcée par les orientations royales, notamment dans le discours du Trône du 30 juillet 2000, où le roi Mohammed VI affirmait : « Il ne peut y avoir de développement social sans développement économique. Si nous adoptons une économie de marché, cela ne signifie pas l’instauration d’une société de marché, mais bien une économie sociale où efficacité économique et solidarité sociale vont de pair. ».

Cette vision s’est traduite par le lancement de l’Initiative Nationale pour le Développement Humain (INDH) en 2004, suivie de plusieurs stratégies sectorielles, notamment le Plan Maroc Vert en 2008, qui vise l’intégration de l’ESS dans le secteur agricole.

Toutefois, le projet de loi-cadre sur l’ESS, proposé en 2016, est toujours en attente d’adoption, laissant place à un cadre juridique dispersé, qui repose sur plusieurs textes législatifs :
• La Constitution de 2011 (article 35), qui garantit la liberté d’entreprendre tout en encourageant les initiatives solidaires.
• La loi 12-112 (2014) sur les coopératives, qui définit leur statut et mode de fonctionnement.
• Le Dahir du 23 avril 1975 sur l’Office du Développement de la Coopération (ODCO).
• Le Dahir du 12 novembre 1969 sur les mutuelles.
• D’autres lois relatives au commerce équitable et aux entreprises sociales.

Le cadre juridique actuel présente plusieurs lacunes :
• Un manque de clarté et des contradictions entre les lois, certaines mentionnant l’ESS sans définir clairement l’interaction entre économie sociale et économie solidaire.
• Un accès limité aux marchés publics, les structures de l’ESS n’ayant pas encore un cadre réglementaire qui leur permette de bénéficier des marchés publics sur un pied d’égalité avec les entreprises privées.
• Des procédures administratives lourdes, notamment pour la création de coopératives ou l’obtention du statut d’utilité publique.
• Des difficultés d’accès au financement, freinant le développement du secteur.

III. Les acteurs de l’économie sociale et solidaire:

Les acteurs de l’ESS se divisent en deux catégories principales :
1. Les institutions de suivi et d’accompagnement :
• L’Office du Développement de la Coopération (ODCO) : met en œuvre la politique gouvernementale en matière de coopératives.
• L’Agence de Développement Social (ADS) : lutte contre la pauvreté et favorise le développement social.
• La Fondation de Coopération Nationale : apporte une assistance sociale aux populations vulnérables.
• L’Initiative Nationale pour le Développement Humain (INDH) : finance et accompagne des projets solidaires.
• L’Agence de Développement Agricole (ADA) : soutient l’agriculture solidaire et les projets économiques à visée sociale.
2. Les acteurs économiques :
• Les coopératives de production et de services.
• Les mutuelles (santé, assurances, épargne solidaire).
• Les associations de la société civile.
• Les institutions d’action sociale.
• Les entreprises à finalité sociale.

IV. Objectifs et finalités de l’ESS:

L’ESS joue un rôle stratégique dans la résolution de nombreux défis économiques et sociaux. Parmi ses principaux objectifs :
• Un levier de développement territorial et de justice sociale.
• Un moyen de créer des emplois et de réduire le chômage.
• Un outil d’inclusion économique et de lutte contre la pauvreté.
• Un acteur clé dans la réduction des inégalités régionales.
• Une réponse aux défis du secteur informel et du capital immatériel.
• Un moyen de préserver l’environnement et le patrimoine culturel.
• Un vecteur de coopération et de renforcement du tissu social.

V. Défis et perspectives:

Malgré ses nombreux atouts, l’ESS fait face à plusieurs défis :
• L’absence d’un cadre législatif unifié.
• Le manque de gouvernance et de coordination entre les différents acteurs.
• La difficulté d’accès aux financements et aux marchés publics.
• La complexité des démarches administratives.
• L’impact des fluctuations économiques mondiales.

VI. Recommandations et perspectives:

Pour assurer un essor durable de l’ESS au Maroc, plusieurs mesures doivent être adoptées :
• Accélérer l’adoption d’une loi-cadre claire et exhaustive sur l’ESS.
• Renforcer la gouvernance par la création d’un Conseil National de l’ESS et d’agences régionales dédiées.
• Simplifier les démarches administratives, notamment pour la création et la gestion des coopératives.
• Faciliter l’accès au financement, en développant des dispositifs de soutien spécifiques.
• Favoriser l’intégration de l’ESS dans les politiques publiques et les marchés publics.
• Promouvoir l’ESS dans le système éducatif et encourager la recherche académique sur le sujet.

En conclusion L’ESS représente un modèle économique alternatif et inclusif, capable de répondre aux défis du développement durable et de l’équité sociale. Toutefois, son succès dépend de la mise en place d’un cadre législatif clair, d’une gouvernance efficace et d’un soutien institutionnel et financier renforcé.

Maitre Nourdine Smouh

21/02/2025

Continuing the discussion on living together, its values, and its objectives, Catherine Rouhier, a psychologist and trainer known for her contributions such as “Learning to Live Together”, “Europe: An Adventure of Peace”, and “Violence Will Not Pass Through Me”, presents a well-defined approach to living together and its fundamental principles.

According to her, living together is based on a series of concrete actions aimed at fostering social harmony and cooperation among individuals. These actions encompass several key dimensions:
• Ethics and values: Promoting fundamental principles such as respect, tolerance, and equality, which serve as the foundation for a harmonious and inclusive society.
• Solidarity: Encouraging mutual aid and sharing to strengthen social bonds and reduce inequalities.
• Ecological and social responsibility: Adopting a lifestyle that is more respectful of the environment and future generations.
• Active citizenship: Educating individuals about their rights and responsibilities, empowering them to become engaged and responsible citizens.
• Conflict resolution: Learning how to prevent and resolve disputes through dialogue and mediation.
• Respect for diversity: Embracing and valuing cultural and religious diversity to promote peaceful coexistence.
• Autonomy and engagement: Encouraging everyone to be an agent of change, capable of positively influencing society.
• Mutual recognition: Understanding that each individual has the same freedoms and rights, a fundamental principle for balanced coexistence.

These principles demonstrate that living together is an active process, requiring both individual and collective commitment to build a more just and harmonious society.
///:::////:::::::::::///////:::::::::::::
Toujours en approfondissant la réflexion sur le vivre ensemble, ses valeurs et ses objectifs, Catherine Rouhier, psychologue et formatrice reconnue pour ses contributions telles que « Apprenons à vivre ensemble », « L’Europe, une aventure de paix » et « La violence ne passera pas par moi », propose une approche bien définie du vivre ensemble et de ses principes fondamentaux.

Selon elle, le vivre ensemble repose sur une série d’actions concrètes visant à favoriser l’harmonie sociale et la coopération entre individus. Ces actions se déclinent en plusieurs dimensions essentielles :
1/ Éthique et valeurs : Promouvoir des principes fondamentaux comme le respect, la tolérance et l’égalité, qui constituent la base d’une société harmonieuse et inclusive.
2/ Solidarité : Encourager l’entraide et le partage pour renforcer les liens sociaux et réduire les inégalités.
3/ Responsabilité écologique et sociale : Adopter un mode de vie plus respectueux de l’environnement et des générations futures.
4/ Citoyenneté active : Former les individus à leurs droits et devoirs pour qu’ils deviennent des citoyens engagés et responsables.
5/ Gestion des conflits : Apprendre à prévenir et résoudre les différends par le dialogue et la médiation.
6/ Respect des différences : Valoriser la diversité culturelle et religieuse pour favoriser une coexistence pacifique.
7/ Autonomie et engagement : Encourager chacun à être un acteur du changement, capable d’influencer positivement la société.
8/ Reconnaissance mutuelle : Comprendre que chaque individu possède les mêmes libertés et droits, un principe fondamental pour une coexistence équilibrée.

Ces principes montrent que le vivre ensemble est un processus actif, nécessitant une implication individuelle et collective pour bâtir une société plus juste et harmonieuse.

24/12/2024

التعديلات المعلن عنها بخصوص مدونة الأسرة !!!!

لا يكاد يختلف اثنان على أن أي تعديل قانوني لنص قانوني موجود واظهرت تطبيقاته ضرورة تعديله من التأكيد على رجولية توفر ارضية تحترم وتعمل وفق مبادئ يمكن إيجازها في ما يلي :
١. الشرعية القانونية: وما يعنيه ذلك من ضرورة احترام التعديل للدستور وعدم مخالفته .
2. المصلحة العامة: حيث ان التعديل يجب ان يتم خدمة للصالح العام للمجتمع، وليس لفئة محددة.
3. العدالة والمساواة: ان القوانين من اساسها وفلسفتها وضعت لتحقيق العدل والإنصاف لذلك يكون من الاولى ان يكون اي تعديل يصب في خدمة مبادئ العدالة ضمان المساواة أمام القانون دون تمييز .
4. احترام مبدأ المشاركة: وما يعنيه ذلك من ضرورة استشارة الهيئات المدنية، المؤسسات ، والخبراء في المجال المطلوب تعديله، لضمان توافق التعديلات مع الانتظارات من حيث الواقع.
5. احترام القيم الثقافية والاجتماعية: بحيث ان اي تعديل يجب أن يأخد بعين الاعتبار عادات المجتمع وثقافته في احترام تام لحقوق الإنسان .
6. أعمال الموثقين الدولية ذات الصلة : والأمر هنا يتعلق بما سبق للدولة ان صادقت عليه والتزمت به بمقتضى المعاهدات والاتفاقيات الدولية.
7. اعتماد الدراسات العلمية والميدانية:
وهنا ضرورة التأكيد على انه قبل إجراء أي تعديل، يجب تحليل الوضع القائم دراسةً علمية لتحديد مدى الحاجة إلى التعديل وآثاره المستقبلية.
سياق هذا الحديث يأتي في إطار النقاش العمومي الدائر على مقترحات تعديل مدونة الأسرة لسنة 2004 والتي لم تعرف اي تعديل منذ أزيد من عشرين سنة.
وحيث انه في خضم مقترحات تعديل هذه الأخيرة صرح السيد وزير العدل يوم 23/12/2024 عن أهم التعديلات التي قدمتها الهيئة المكلفة بمراجعة مدونة الأسرة، والتي لخصها في ما يلي

1- إمكانية توثيق الخِطبة، واعتماد عقد الزواج لوحده لإثبات الزوجية كقاعدة، مع تحديد الحالات الاستثنائية لاعتماد سماع دعوى الزوجية، وتعزيز ضمانات زواج الشخص في وضعية إعاقة، مع مراجعة للإجراءات الشكلية والإدارية المطلوبة لتوثيق عقد الزواج؛

2- إمكانية عقد الزواج، بالنسبة للمغاربة المقيمين بالخارج، دون حضور الشاهدين المسلمين في حال تعذر ذلك؛

3- تحديد أهلية الزواج بالنسبة للفَتى والفَتاة في 18 سنة شمسية كاملة، مع وضع استثناء للقاعدة المذكورة، يُحدد فيها سن القاصر في 17 سنة، مع تأطيره بعدة شروط تضمن بقاءه، عند التطبيق، في دائرة “الاستثناء”؛

4- إجبارية استطلاع رأْي الزوجة أثناء تَوثيق عقد الزواج، حول اشتراطها عدم التزوج عليها، من عدمه، والتنصيص على ذلك في عقد الزواج. وفي حال اشتراط عدم التزوج عليها، فلا يحق للزوج التعدد وفاء منه بالشرط؛

وفي حال غياب هذا الاشتراط، فإن “المبرر الموضوعي الاستثنائي” للتعدد، سيُصبح محصورا في: إصابة الزوجة الأولى بالعقم، أو بمرض مانِع من المعاشرة الزوجية، أو حالات أخرى، يُقدرها القاضي وفق معايير قانونية محددة، تكون في الدرجة نفسها من الموضوعية والاستثنائية؛

5- إحداث هيئة، غير قضائية، للصلح والوساطة، يكون تدخلها مطلوبا، مبدئيا، في غير حالة الطلاق الاتفاقي، مع حصر مَهَمتها في محاولة الإصلاح بين الزوجين، والتوفيق بينهما في ما يترتب عن الطلاق من آثار؛

6- جعْل الطلاق الاتفاقي موضوع تعاقد مباشر بين الزوجين، دون الحاجة لسلوك مسطرة قضائية، وتقليص أنواع الطلاق والتطليق، بحكم أن التطليق للشقاق يُغطي جُلها، وتحديد أجل ستة (6) أشهر كأجل أقصى للبت في دعاوى الطلاق والتطليق؛

7- تأطير جديد لتدبير الأموال المكتسبة أثناء العلاقة الزوجية، مع تثْمين عمل الزوجة داخل المنزل، واعتباره مساهمة في تنمية الأموال المكتسبة خلال قيام العلاقة الزوجية؛

8- اعتماد الوسائل الالكترونية الحديثة للتبليغ في قضايا الطلاق والتطليق، مع قَبول الوكالة في هذه القضايا باستثناء مرحلة الصلح والوساطة؛

9- اعتبار حضانة الأطفال حقا مشتركا بين الزوجين أثناء قيام العلاقة الزوجية، مع إمكانية امتداده، في حال الاتفاق، بعد انفصام العلاقة الزوجية، وتعزيز الحق في سُكْنى المحضون، بالإضافة إلى وضع ضوابط جديدة فيما يخص زيارة المحضون أو السفر به؛

10-عدم سقوط حضانة الأم المطلقة على أبنائها بالرغم من زواجها؛

11 عشر- وضع معايير مرجعية وقيمية تُراعى في تقدير النفقة، وكذا آليات إجرائية تساهم في تسريع وتيرة تبليغ وتنفيذ أحكامها؛

12 عشر- جعل “النيابة القانونية” مشتركة بين الزوجين في حال قيام العلاقة الزوجية وبعد انفصامها. وفي الحالات التي لا يَتَأتى فيها الاتفاق بين الزوجين، على أعمال النيابة القانونية المشتركة، يُرجع، في ذلك، إلى قاضي الأسرة للبت في الخلاف الناشئ، في ضوء معايير وغايات يحددها القانون؛

13- تحديد الإجراءات القانونية التي يتعين على المحكمة سلْكها من أجل ترشيد القاصر، وتعزيز الحماية القانونية لأمواله، وفرض الرقابة القضائية على التصرفات التي يُجريها وليه أو وصيه أو المقدم عليه؛

14- حق الزوج أو الزوجة بالاحتفاظ ببيت الزوجية، في حالة وفاة الزوج الآخر، وفق شروط يحددها القانون؛

15- تفعيل مقترح المجلس العلمي الأعلى، بخصوص موضوع “إرث البنات”، القاضي بإمكانية أن يهب المرء قيد حياته ما يشاء من أمواله للوارثات، مع قيام الحيازة الحُكمية مقام الحيازة الفِعلية؛

16 – فتح إمكانية الوصية والهبة أمام الزوجين، في حال اختلاف الدين؛

تلكم إذا اهم النقاط التي يهمها التعديل وفي انتظار صياغة مشروع التعديلات، وطرحه للنقاش العمومي و مناقشته والتصويت عليه من قبل البرلمان.

07/12/2024

28/02/2024

A book to read and lessons to get from, a book written by Roger Fisher and William Uruguayan, Titeld: “NEGOTIATING Agreement without Giving IN“, and here are the Ten lessons to get from:

1. Separate the People from the Problem: Focus on finding solutions to the problem, not blaming or attacking the other person. Maintain a respectful and objective approach.

2. Focus on Interests, Not Positions: Negotiate based on underlying interests and needs, not pre-determined positions. Understand the "why" behind both sides' positions.

3. Invent Options for Mutual Gain: Work together to brainstorm creative solutions that address the interests of both parties, aiming for a win-win outcome.

4. Insist on Using Objective Criteria: When making decisions, rely on objective data and standards, not subjective opinions or personal leverage.

5. Be Best at "No": Learn to politely and confidently say no to proposals that don't align with your interests. Be prepared to walk away if necessary.

6. Communicate with Clarity and Candor: Be clear and direct in your communication, avoiding ambiguity and manipulative tactics. Build trust through honesty and transparency.

7. Listen Actively and Empathetically: Pay close attention to the other party's perspective, acknowledging their needs and concerns.

8. Build Relationships and Leverage Goodwill: Invest time in building rapport and trust with the other party before, during, and after negotiations.

9. Be Patient and Persistent: Negotiation can be a slow process. Remain patient, persistent, and flexible throughout the process.

10. Be Willing to Walk Away: Be prepared to walk away from the negotiation if an agreement cannot be reached that satisfies your core interests. Walking away can be a powerful negotiating tool.

1. افصل الناس عن المشكلة: ركز على إيجاد حلول للمشكلة، وليس إلقاء اللوم أو الهجوم على الشخص الآخر. الحفاظ على نهج محترم وموضوعي.

2. التركيز على المصالح، وليس المواقف: تفاوض على أساس المصالح والاحتياجات الأساسية، وليس المواقف المحددة مسبقًا. افهم "السبب" وراء مواقف الجانبين.

3. ابتكار خيارات لتحقيق مكاسب متبادلة: العمل معًا لتبادل الأفكار حول الحلول الإبداعية التي تلبي مصالح الطرفين، بهدف تحقيق نتيجة مربحة للجانبين.

4. الإصرار على استخدام المعايير الموضوعية: عند اتخاذ القرارات، اعتمد على البيانات والمعايير الموضوعية، وليس الآراء الذاتية أو النفوذ الشخصي.

5. كن الأفضل في "لا": تعلم أن تقول "لا" بأدب وثقة للمقترحات التي لا تتوافق مع اهتماماتك. كن مستعدًا للمغادرة إذا لزم الأمر.

6. تواصل بوضوح وصراحة: كن واضحًا ومباشرًا في تواصلك، وتجنب الغموض وأساليب التلاعب. بناء الثقة من خلال الصدق والشفافية.

7. استمع بشكل فعال وتعاطفي: انتبه جيدًا لوجهة نظر الطرف الآخر، واعترف باحتياجاته واهتماماته.

8. بناء العلاقات والاستفادة من حسن النية: استثمر الوقت في بناء العلاقة والثقة مع الطرف الآخر قبل وأثناء وبعد المفاوضات.

9. التحلي بالصبر والمثابرة: يمكن أن تكون المفاوضات عملية بطيئة. كن صبورًا ومثابرًا ومرنًا طوال العملية.

10. كن على استعداد للانسحاب: كن مستعدًا للانسحاب من المفاوضات إذا لم يتم التوصل إلى اتفاق يرضي اهتماماتك الأساسية. يمكن أن يكون الابتعاد أداة تفاوضية قوية.

يتبع …

20/05/2021

04/01/2020